portant fixation du prix de journée 2007 de la pouponnière de "L'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "09/10/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "2007" du filtre Année
portant fixation du prix de journée 2007 du centre maternel mineures de "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant contribution financière du service social gérontologique du pôle ILL et DOLLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2007 du centre maternel ville de "L'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin